planete63 |
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sauterelle mecanique..........................Posted by marc battault (clermont ferrand, France) on 14 May 2012 in Sport & Recreation and Portfolio. ---- pour varier un peu ------ ----> Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.
-----> Il est essentiel lors de toute utilisation d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon.<--------------
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